Jeu en ligne : Quelle législation en Europe ?

L’EUROPE est le plus grand marché pour le jeu en ligne. Régulièrement, de nouvelles plateformes de jeu surgissent sur Internet. L’industrie compte des milliers de plateformes en ligne. Celles-ci servent aujourd’hui des millions de clients. L’industrie croît à une vitesse éclair, alors la question de la légalité du jeu se pose souvent. Comme pour les jeux d’argent traditionnels, les sites de paris en ligne ont besoin d’une réglementation. L’objectif : protéger le consommateur et le marché.

Femme blonde tenant le drapeau europeen - casinosansdepot.net

Dans de nombreux cas, l’Union Européenne (UE) adopte une législation qui s’applique aux États membres. Se conformant à la liberté de circulation des produits et services au sein de l’UE. La région est considérée comme un seul État aussi pour le jeu en ligne. Cependant, l’UE a donné aux pays la liberté de créer des réglementations individuelles pour le secteur des jeux de hasard.

Jeu en ligne : Juridictions de jeu

Les pays européens imposent leurs propres règles sur lesquelles devront se baser les casinos en ligne. Cependant, il arrive que les règles juridiques changent d’une région à une autre.

juridiction de jeu en ligne - casinosansdepot.netEn outre, ces agences européennes sont indépendantes et responsables de l’octroi de licences. Ainsi que de la réglementation des casinos en ligne. Leur travail offre ainsi aux consommateurs une tranquillité d’esprit au moment de jouer.

 

Parmi ces agences :  l’Autorité des jeux de Malte, la commission des jeux de Gibraltar, la commission de contrôle des jeux d’Alderney, la commission des jeux du Royaume-Uni et la commission de surveillance des jeux (île de Man).

C’est pourquoi un casino avec une licence instille la confiance des consommateurs, car il existe une autorité indépendante qui garantit le fair-play. Enfin, les détenteurs d’une licence doivent se plier à des règles strictes. C’est-à-dire qu’ils doivent s’engager à faire vérifier leurs logiciels de jeu régulièrement.

Régulation dans différentes régions

En revanche, les pays européens ont différents types de licences pour leurs propositions de jeu. Tout d’abord, les licences ouvertes accordent une licence à un casino en ligne tant qu’il respecte certaines exigences en matière de licence. Malte et le Royaume-Uni sont des pays pratiquant ce type de licence.

homme debout sur carte du monde - casinosansdepot.netEnsuite, dans un monopole d’État, une seule entreprise appartenant à l’État obtient des licences, comme en Norvège, en Suisse et en Pologne. De plus, avec des licences restreintes, le nombre de licences délivrées aux sociétés de jeux est limité.

Le Portugal, la France, l’Italie et l’Espagne ont établi des règles claires pour les jeux d’argent sur Internet. Enfaite, le taux d’imposition élevé constitue un inconvénient majeur pour les casinos légalisés. Finalement, les joueurs sont également limités à leurs régions, ce qui réduit les alternatives de jeu disponibles.

-Le Royaume-Uni est l’une des régions européennes où les lois sur les jeux en ligne sont très libérales. En 2005, le Royaume-Uni a adopté la « Gaming Act », la première série de règles intégrant les paris en ligne.

L’Allemagne applique certaines des réglementations les plus strictes et ambiguës en matière de jeu en ligne. Initialement, seuls les paris sur les courses de chevaux étaient autorisés alors que l’État détenait le monopole de tout le reste. Quelques changements au fil du temps ont permis aux entreprises privées d’offrir des services de jeu sur Internet.

L’avenir de la réglementation du jeu

Alors que le jeu en ligne continue de croître, il est inévitable que les lois évoluent pour s’adapter à l’environnement du jeu online.

Certains pays, comme l’Allemagne, devraient modifier leur réglementation afin de la rendre plus ouverte pour les paris en ligne. Certaines régions ont des réglementations pour des jeux spécifiques mais pas d’autres. Au fil du temps, le secteur devra peut-être légaliser davantage de jeux, offrant plus d’options aux joueurs.

carte europeL’UE n’a pas de lois uniformes sur les jeux de hasard pour les États membres. Différents pays européens ont mis en place des cadres juridiques imposés aux établissements de jeux en ligne opérant sur leur territoire. Ces réglementations garantissent les protections nécessaires pour les clients sur les plateformes de paris sur Internet. Les joueurs doivent vérifier qu’un casino en ligne dispose d’une licence pour opérer dans une région particulière avant de l’utiliser.

En outre, si vous envisagez de jouer sur des plateformes européennes, pensez toujours à vérifier le type de certification utilisée. Elle apparait en général en bas de la page d’accueil en petit caractères. Bien que spécifiée en petits caractères, cette mention vous permettra de savoir directement sur quel site web vous mettez les pieds !

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